Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modulofuse
DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL

Numéro de dépôt :
4291039
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2026
Modulofuse de DESSILLONS & DUTRILLAUX

Présentation de la marque Modulofuse

Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modulofuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 087 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. DAMIEN PERIS domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France.

La marque Modulofuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulofuse arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

DESSILLONS & DUTRILLAUX a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuff , Easy Target , Clear Fuse , Soft Cuff , Little Pump , Cordis , TACTEASY , Nox Black , Agility Cuff , Easytest mmHg


DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France - SIREN 572087278


DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. DAMIEN PERIS - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; bas pour les varices ; biberons ; prothèses .